Direction d’école – Sorties scolaires

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Ressource proposée par Mysticlolly

Description

Coucou tout le monde !

Quand on a la direction et qu’il faut prévoir une sortie scolaire, il y a mille choses auxquelles il faut penser !

Dans ce petit article, je vous récapitule un peu toute les informations à avoir en tête lorsqu’on organise sa sortie et je vous partage une petite fiche mémo que je me suis préparée pour ne rien oublier !

Obligatoire ou facultative ?

  • Toute sortie sur le temps scolaire est obligatoire.
  • Si lors d’une sortie il y a dépassement du temps scolaire (plus tôt le matin, plus tard le soir, entre 12h et 13h30), la sortie est alors facultative. Dans ce cas, les élèves doivent tous avoir une assurance responsabilité civile et accident et dommages corporels. Il est obligatoire de demander une autorisation de sortie aux parents. En cas de refus, il y a obligation de garder l’élève à l’école qui sera alors réparti dans une autre classe (ou arrangement à l’amiable ORAL pour que les parents gardent l’enfant à la maison).

3 types de sorties scolaires :

  • Les sorties régulières et sorties scolaires occasionnelles sans nuitée: elles sont soumises à autorisation du directeur/directrice et le formulaire d’autorisation doit être transmis pour information à l’IEN au moins une semaine à l’avance.
  • Les sorties scolaires occasionnelles avec nuitée: Elle est autorisée par le DASEN et doit être signée par le directeur/directrice. Ce document vaut ordre de mission. On ne doit pas partir sans ce document. Attention aux délais, surtout si vous quittez votre département (8 semaines hors vacances scolaires dans ce cas !)
  • Sortie de proximité : elle ne dépasse pas la ½ journée de classe : l’enseignant seul peut se rendre à pied sur ce lieu de proximité pour l’élémentaire, l’enseignant et un adulte pour la maternelle. (gymnase, stade, bibliothèque…).
  • Dans tous les cas: Si le départ ne se fait pas de l’école, il faut demander une dérogation à l’IEN. Attention, les AVS ou AESH ne comptent pas dans le taux d’encadrement. Si du personnel communal vous accompagne sur des sorties qui dépassent de leur temps de travail (pique-nique ou départ avant l’heure), vous devez demander l’autorisation à la mairie.

Le taux d’encadrement des sorties

Sorties régulières ou occasionnelles sans nuitée

  • En maternelle : 2 adultes au moins (dont l’enseignant) puis, au-delà de 16 élèves 1 adulte pour 8 élèves. Ex. : Classe de 25 élèves : il faut prévoir l’enseignant et 4 adultes accompagnateurs (ATSEM + 2 parents par exemples)
  • En élémentaire : 2 adultes au moins (dont l’enseignant) puis, au-delà de 30 élèves 1 adulte pour 15 élèves. Ex. : Classe de 32 élèves : il faut prévoir l’enseignant et 2 adultes accompagnateurs.

Sortie avec nuitée

  • En maternelle : idem que pour les sorties occasionnelles
  • En élémentaire : 2 adultes au moins (dont l’enseignant) puis, au-delà de 20 élèves 1 adulte pour 10 élèves. Ex. : Classe de 32 élèves : il faut prévoir l’enseignant et 3 adultes accompagnateurs.

Sorties EPS à encadrement renforcé

  • En maternelle : 1 adulte pour 6 élèves.
  • En élémentaire : 1 adulte pour 12 élèves. (pour le vélo de route, même encadrement que pour la maternelle : 1 pour 6).

Administratif:

  • Assurance :
    • Le contrat d’établissement couvre les activités obligatoires hors de l’école, les activités et sorties facultatives.
    • Pour les élèves : l’assurance individuelle est facultative pour les sorties obligatoires, elle est obligatoire pour les sorties facultatives.

En bref : demander à ce que les enfants soient couverts en responsabilité civile ET individuelle accidents corporels. Dans le cas d’un refus des parents, vous pouvez tout de même contacter votre assurance établissement pour leur demander s’ils acceptent de couvrir ces enfants. Le cas échéant, ces enfants ne peuvent pas participer aux sorties scolaires facultatives.

  • Financement: toutes les sorties obligatoires doivent être gratuites. Pour les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée, une participation peut être demandée mais en aucun cas un enfant ne peut être écarté d’une sortie pour des raisons financières.
  • Le transport:
    • Transport public régulier: rien à faire.
    • Transport organisé par une collectivité territoriale: il faut demander une attestation de prise en charge.
    • Société de transport :
      • vérifier dans un 1er temps le registre préfectoral des transporteurs agréés.
      • la fiche transporteur est à faire remplir impérativement AVANT le départ (Je l’envoie par mail au transporteur lorsque je lui demande le schéma de conduite pour gagner du temps, mais ce n’est pas toujours possible : certains ne connaissent pas à l’avance le bus et le chauffeur qui seront affectés à votre sortie).
      • Le schéma de conduite est à transmettre avec la fiche d’autorisation de sortie à l’IEN.
      • Il faut toujours avoir la liste d’urgence des élèves avec soi. L’idéal est de glisser les fiches d’urgence dans les trousses de secours
      • Un adulte doit être assis à côté de chaque sortie de car.

Enfin, pour ne rien oublier, voici le document que je me suis préparé, j’y ai listé tout ce que je dois penser à faire tout au long de la préparation administrative de la sortie :

  • Remplir le formulaire d’autorisation de sortie occasionnelle ou régulière
  • Remplir le formulaire Vigipirate pour toutes les sorties
  • Réserver le transport
  • Schéma de conduite et fiche transporteur
  • Envoyer les formulaires à l’IEN
  • Demander l’autorisation mairie pour le personnel municipal accompagnant
  • Ajouter la sortie sur le calendrier ENT
  • Prévenir le périscolaire
  • Prévenir la cantine
  • Mot sortie et autorisation pour les familles
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